Avocate et artiste passionnée, j'accompagne mes clients dans la construction et le développement de leurs projets en leur proposant des réponses juridiques opérationnelles et adaptées à leurs besoins.
Me Océane PATTE est inscrite au Barreau de Paris et exerce en tant qu’avocate libérale depuis 2021. Après plusieurs expériences professionnelles au sein de directions juridiques d’entreprises et de cabinets d’avocats d’affaires internationaux tels que CMS Francis Lefebvre et Ernst & Young, Me Océane PATTE décide de s’appuyer sur ses solides compétences acquises en tant qu’avocate collaboratrice pour fonder son propre cabinet et créer un univers de travail à son image.
Diplômée d’un Master 1 en droit du numérique et propriété intellectuelle et d’un troisième cycle en droit du commerce électronique et économie numérique de l’Université Paris I Panthéon Sorbonne (M2 DC2EN), Me Océane PATTE a reçu une formation complète et rigoureuse dans l’ensemble des domaines du droit en lien avec les nouvelles technologies (NTIC) et la propriété intellectuelle.
Son expérience au sein d’un cabinet d’audit pluridisciplinaire membre des Big four (EY Société d’avocats) et son année d’étude en droit et criminologie au Collège de droit de Dublin (UCD – Sutherland School of Law) lui permettent d’adopter une approche transversale de ces matières et d’accompagner ses clients tant en français qu’en anglais.
Me Océane PATTE est par ailleurs chargée d’enseignement en droit civil des biens à la faculté Jean-Monnet de Sceaux (Paris XI – Paris Saclay) et intervient dans le cadre de la préparation des étudiants à l’examen du barreau (CRFPA) au sein de l’école Pré-Barreau.
Me Océane PATTE propose un accompagnement juridique ciblé et adapté aux problématiques de ses clients, professionnels et particuliers, dans l’ensemble des domaines suivants :
Droit des marques – Droit des dessins et modèles – Noms de domaine – Droit d’auteur – Droits voisins du droit d’auteur – Artistes interprètes – Contentieux devant les offices de protection (INPI et EUIPO) – Procédure en contrefaçon – Concurrence déloyale – Parasitisme – Gestion de portefeuilles d’actifs (dépôt, renouvellement, surveillance)
Mise en conformité de site internet et applications – Mentions légales – Conditions Générales de Vente (CGV) et Conditions Générales d’Utilisation (CGU) – Rédaction et négociation de contrats commerciaux – E-commerce – E-réputation – Droit à l’image – Demande de déréférencement de contenus – Demande de suppression d’avis en ligne – Rédaction et négociation de contrats informatiques
Audit et Mise en conformité RGPD et Loi informatique et libertés – Rédaction de mentions d’information – Création et mise à jour de registres d’activités de traitement – Rédaction et négociation de contrats de sous-traitance (DPA) – Réalisation d’analyses d’impact (AIPD) – Accompagnement violations de données et contrôle CNIL – DPO externalisé
Production, diffusion et exploitation de spectacles vivants – Contrats de coproduction (coproduction simple et SEP) – Contrats de coréalisation – contrats de cession de droits d’exploitation – Contrats de location de salles de spectacle – Contrats de résidence d’artistes – Contrats d’engagement – Contrats d’édition – Artistes-interprètes – Techniciens du spectacle
Parce que culture, arts et médias riment aujourd’hui nécessairement avec numérique et innovations technologiques, Me Océane PATTE propose d’adopter un regard croisé sur ces sujets et de vous accompagner dans la compréhension de ces nouveaux enjeux.